- Le Directoire :

Il appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, c’est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

 

- La Commission Médicale d'Etablissement (CME) :

Elle élabore avec le Directeur le projet  médical, elle émet un avis sur le projet d'établissement, le projet social,et sur la politique qualité et sécurité des soins.

 

- Le Conseil de Surveillance (CS) :

Il se prononce sur les orientations stratégiques et la gestion financière de l'Etablissement.

 

- Le Comité Technique d'Etablissement (CTE) :

Il se prononce sur les aspects stratégiques budgétaires et les organisations en place dans l'Etablissement.

 

- La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT) :

Elle définit la politique des soins et de l'accompagnement des patients . Elle assure son suivi et évalue sa mise en oeuvre.

 

- La Commission chargée de la COordination des VIgilances et des RIsques Sanitaires (COVIRIS) :

Elle organise les procédures d’identification des risques, hiérarchise et analyse les risques identifiés et met en œuvre un plan de prévention des risques.

La Commission d'Identito Vigilance (CIV) et le Comité de Retour d'EXpériences (CREX) en sont des sous-commissions.

 

- Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)  :

Il collabore à la politique de prévention des risques professionnels,  à l’amélioration des conditions de travail et à la protection de la santé.

 

- Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) :

Sous commission de la CME, il définit la politique de lutte contre les infections nosocomiales.

L’établissement s’est particulièrement investi dans la lutte contre les infections nosocomiales. Une convention existe avec le service d'infectiologie du CH de VALENCE.

 

- Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) :

Sous commission de la CME, il contribue à l'amélioration de la prise en charge préventive, curative de la douleur des patients et résidents accueillis au sein de l'Etablissement.

 

 - Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN) :

Sous commission de la CME, il participe par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d’aménagements des locaux, des circuits et d’équipement, dans le cas où ces projets peuvent avoir des incidences dans ce domaine.

 

- Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS) :

Sous commission de la CME. Il participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux au sein de l'Etablissement.

 

- La Commission Des Usagers (CDU) :

Elle se prononce sur le respect des droits des usagers , contribue à l'amélioration de la prise en charge de la qualité des soins dispensés aux usagers. Elle propose un projet des usagers. 

Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu'elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de service ou de l'établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.

 

 - Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) :

Il donne un avis sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l'EHPAD. Il est composé de représentants des résidents, de leur famille, des tuteurs, des personnels, de membres du Conseil de Surveillance, d'un représentant des usagers et du directeur. Les réunions du Conseil de la Vie Sociale ont lieu au moins trois fois par an. Il est présidé par un résident. L’ensemble des familles peut y être invité par le Directeur.

 

- Le Comité d'Ethique :

Il définit un programme annuel d’actions tendant à assurer les missions suivantes :

• Identification des problèmes éthiques rencontrés dans l'établissement ;
• Elaboration des orientations éthiques générales ;
• Animation d’une réflexion sur le sens du soin ;
• Production d’avis argumentés à l’aide d’étude de cas à postériori ;
• Réalisation de veille éthique interne et externe.

 

 

d'autres commissions existent :        

- la Commission des menus en EHPAD pour la réalisation des menus.

- les Commissions d'Admission (EHPAD et Médecine/SSR) qui étudient les demandes d'accueil des patients et résidents.